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Règlement intérieur du site Espace Rails : (V 05/02)

Toute personne procédant à une inscription sur le site Espace Rails reconnaît avoir lu, accepté, et s'engage à respecter le présent règlement.

Charte générale sur la rubrique petite annonce «vente de matériel» :

Il est expressément convenu qu'Espace Rails offre gratuitement un espace de vente uniquement (pas de recherche de matériel) à tout membre ayant du matériel à céder, ce même espace pouvant avoir une connotation de «bourse d’occasion». Cet endroit gratuit mis à disposition n’à donc aucun caractère commercial pour Espace Rails compte tenu de sa non rémunération sur les transactions. Aucune commission de quel type que se soit ne sera demandée ni acceptée par les Webmasters d'Espace Rails.

Toute personne appelée membre vendeur proposant du matériel à vendre sur le site Espace Rails devra respecter la charte suivante :

1- Le type de matériel pouvant être proposé sur le site d'Espace Rails doit impérativement être en relation avec le train miniature. Il s'agit exclusivement de locomotives, voitures voyageurs, wagons, système digitaux, maquettes. Tout autre matériel n'est pas pour l'instant autorisé à être admis sur la liste.

2- Tout membre qui souhaite se séparer de son matériel doit se connecter sur le site d’Espace Rails avec ses login et mot de passe, puis se rendre sur la rubrique « Petites Annonces ». Le membre doit ensuite entrer dans les différents champs prévus à cet effet les informations sur le matériel à vendre. Le prix doit bien sur figurer, notez qu’une une photo est plus que souhaitable, d’autres informations sur la qualité du produit peuvent être saisie, n’oubliez pas non la notion de « boite d’origine » dont les acheteurs sont très friands. La liste sera donc remplie en ligne par le membre même, et toute autre présentation sera vous l’avez compris refusée.

3- Il est expressément convenu que les transactions qui sont réalisées dans cette "bourse d'occasion" s'effectueront exclusivement entre le vendeur et l'acheteur. Le site Espace Rails n’ayant comme but exclusif qu’une mise en relation entre un vendeur et un acheteur. En conséquence la responsabilité d'Espace Rails ne saurait être engagé pour quelque cause que se soit et notamment, en cas de défaut de paiement, de destruction de marchandise à la livraison, de non livraison, ou de matériel livrée défectueux ou non conforme... En conséquence aucun dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit ne peut être recevable.

4- Dès lors que du matériel figurant sur la liste proposé est vendu, le membre vendeur du matériel s’engage à retirer celui-ci de la liste. Pour se faire il doit de connecter avex ses login et mot de passe puis dans la rubrique « petites annonces » procéder à la suppression de l’objet concerné. En cas de non respect de cette obligation et dans un but de fraîcheur des informations les Webmasters se réservent le droit de supprimer la totalité de la liste de matériel restant appartenant au membre. Dans ce cas Espace Rails pourra fournir au membre vendeur s'il en fait la demande la preuve d'une réclamation sur un matériel déjà vendu lui ayant été adressée par un acheteur.

5- A tout moment le membre vendeur pourra supprimer la liste de son matériel quand bien même celui-ci ne serait pas vendu.

6- Les Webmasters d'Espace rails se réservent le droit de limiter l'accès ou la liste du matériel mis en vente par un membre vendeur s'ils le jugent. En tout état de cause l'espace réserve à la cession de matériel dont le membre souhaite se séparer est limitée pour le démarrage du site à 5 objets en permanence (ce nombre évoluera très probablement vers 10 dans un second temps). Ainsi tout objet vendu peut être remplacé par un autre mais toujours dans la limite de 5 objets.  En effet l'espace de vente mis à disposition sur le site doit être considéré comme une opération de séparation de matériel (du dégagement) et non une opération à caractère commercial et/ou ayant un but spéculatif. La décision de restriction ou de non prise en compte de la diffusion de la liste du membre vendeur sur le site Espace Rails est sans appel.

La limite de 5 objets évoquée ci-dessus ne s'applique pas aux Webmasters du site qui bénéficient d'un espace plus important.

7- Toutes les décisions prises par les Webmasters du site Espace Rails dans le cadre de cette rubrique sont sans appel et notamment la décision de restriction de la diffusion de la liste d’un membre vendeur, ou d’un objet en particulier

Charte générale du Forum :

Voici la charte du forum Espace Rails qu'il vous faudra respecter:

1- Tous les propos interdits par la loi sont à proscrire (propos racistes, piratage, pédophilie, etc.) Dans ce contexte il est interdit de donner des liens vers des sites ayant un tel contenu.

2- La courtoisie est un élément essentiel qui contribue à maintenir une ambiance agréable. Les insultes n'ont pas leur place sur le forum d'Espace Rails

3- Essayez de choisir le bon salon pour poster votre message. Ainsi, il aura plus de chance d'être lu et les réponses que vous recevrez seront plus nombreuses et plus précises.

4- Si un sujet de discussion ne vous intéresse pas, il est inutile d’y participer, surtout si c’est pour le pourrir.

5- Tout manquement à ces règles pourra être sanctionné par la fermeture du compte du "forumeur" incriminé, toute exclusion est sans appel.

6- A tout moment Les Webmasters d'Espace Rails pourront procéder à la suspension ou la fermeture du forum sans que les membres inscrits ne puissent contester la décision.

7- Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez donc à tout moment demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

Charte générale de la Photothèque ou Galerie Photos :

Voici la charte du forum Espace Rails qu'il vous faudra respecter:

Espace Rails vous offre la possibilité de montrer les photos que vous avez réalisées.

1- Les photos que vous nous adresserez devront être conforme au format permettant d'être vues sur la photothèque du site. Vous pourrez envoyer des photos de modèles réduits et/ou de trains réels.

2- Droit à l'image : A partir du moment ou vous nous envoyez vos photos vous acceptez le fait que nous les publions, en outre vous reconnaissez sans réserve que vous avez la propriété de la photo publiée et donc qu'il ne s'agit pas de photos que vous avez "piratées". Chaque photo sera accompagnée de votre nom ou le nom de votre site sur lequel elle peut être éventuellement visible.

3- Les photos doivent exclusivement être en relation avec le train et son environnement, soit des modèles réduits soit des trains réels. Toutes les photos interdites par la loi ne seront bien sur pas publiée. Un contrôle préalable des photos sera effectué par les Webmasters avant mise en ligne sur le site.

4- A tout moment le membre inscrit pourra demander aux Webmasters de supprimer les photos lui appartenant figurant dans la photothèque d'Espace Rails.

5- Toute photo que vous avez envoyée et que nous ne jugerons pas acceptable ne sera pas publiée. La décision de non publication d'une photo par les webmasters du site est sans contestation possible.

6- Au terme de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction partielle ou complète de ces œuvres sur tout autre site sans en avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits (Auteurs, titulaires, héritiers, ...) est formellement interdite.